La réglementation spécifique et complexe rassemblée en un seul recueil.
Les établissements soumis au Code du travail comportent des
spécificités inhérentes à leur exploitation et aux équipements
techniques qu’ils hébergent. La présence de groupes de climatisation,
de chaufferies centrales, de stockages d’archives ou de produits
combustibles dans les établissements industriels et tertiaires accroît
les risques d’incendie. Règlement incendie des établissements soumis au Code du travail
présente l’ensemble des textes applicables aux établissements existants
en exploitation et aux établissements en construction. Il inclut les
exigences réglementaires applicables en France aux lieux de travail :
résistance au feu, réaction au feu, désenfumage, parcs de
stationnement, etc. Cette 2e édition tient compte de la publication de
nombreux arrêtés relatifs aux installations classées pour la protection
de l’environnement (ICPE) et de la récente modification du Code du
travail. Pour faire coexister l’ancienne et la nouvelle numérotation et
ainsi faciliter la navigation, les textes sont annotés et les articles
présentés sous forme de tableaux de correspondance. Les textes font
l’objet de fiches classées par chapitres correspondant aux thèmes
définis par le Code du travail : signalisation de sécurité et de santé,
accessibilité aux personnes handicapées, installations électriques,
éclairage de sécurité, désenfumage, matériaux de revêtement des
escaliers, chaufferies, alimentation en gaz, stockage et distribution
des hydrocarbures, entrepôts, etc. Chaque chapitre est introduit par
une synthèse éclairant l’articulation des textes entre eux. Les maîtres
d’ouvrage, les exploitants, les concepteurs et les constructeurs des
établissements tertiaires et industriels, trouveront dans ce recueil
l’ensemble des obligations qui leur incombent. Il permet également aux
organismes de prévention et de contrôle de réaliser les vérifications
initiales et périodiques prescriptes par le Code du travail et par les
autres textes réglementaires applicables.
| SOMMAIRE |
Principes d’application, codification et commentaires des textes réglementaires et normatifs – Obligations des exploitants
Définition et domaine d’application du Code du travail
Établissements tertiaires en activité – Règles d’exploitation
Établissements tertiaires en construction
Installations électriques
Chaufferies
Alimentation en gaz et stockage des hydrocarbures
Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et établissements industriels
Parcs de stationnement
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