L’ouvrage de référence sur les carrières.
L’activité de construction a connu ces dernières années une croissance
économique florissante. Le maintien d’un tel développement sur le long
terme implique, toutefois, que l’approvisionnement en matériaux soit
assuré et sécurisé. Ainsi, quelque 5 000 carrières sont aujourd’hui
autorisées au titre de la police des installations classées, tandis que
des pans significatifs de leur activité restent soumis au code minier.
Néanmoins, leurs autorisations
devront, pour nombre d’entre elles, être renouvelées dans les
prochaines années. Aux contraintes résultant de l’application de la
police des installations classées, se sont ajouté une raréfaction des
ressources naturelles techniquement exploitables et un climat
d’hypersensibilité résultant d’une multiplication des instruments de
protection de l’environnement et du patrimoine. Ce climat se manifeste
non seulement par une
exigence renforcée au moment de la préparation technique des dossiers
de demande d’autorisation, mais également au travers du contrôle au
contentieux de plus en plus incisif exercé par le juge sur les impacts
de l’activité projetée. La conjugaison de ces facteurs rend encore plus
délicate l’obtention des nouvelles autorisations et renforce, du même
coup, le besoin d’accéder rapidement aux éléments de connaissance
propres aux carrières.
Le présent ouvrage, écrit par deux des meilleurs spécialistes de
l’environnement industriel et
de l’industrie extractive, expose de manière abondamment documentée les
aspects juridiques, techniques et financiers de la création, du
fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une
jurisprudence fournie, il offre d’indispensables points de repère à
tous les acteurs d’un secteur devenu sensible : exploitants,
propriétaires fonciers, État, élus locaux, associations, riverains, etc.
| SOMMAIRE |
Soumission des carrières à la police des installations classées
Gisements exploitables et évaluation vénale des carrières
Les contraintes liées aux instruments de planification
Les contraintes liées aux principaux instruments de protection
La maîtrise du foncier et les droits sur l’exploitation de la ressource
Les régimes récents ou émergents applicables aux carrières
La procédure d’obtention de l’autorisation d’exploiter
Prescriptions techniques et administratives de fonctionnement
Aspects financiers et fiscaux de l’exploitation des carrières
Les aspects juridiques de la remise en état
Les aspects techniques de la remise en état des carrières |
