Les méthodes et outils pour limiter les risques dès la conception de l'ouvrage
Depuis sa mise en place il y a 25 ans, l'obligation d'une
coordination de sécurité et de protection de la santé a profondément
bouleversé les pratiques des acteurs de la construction, les amenant à
intégrer dès la phase de conception d'un ouvrage une réflexion sur les
risques et les moyens de les limiter.
Cet ouvrage traite de tous les
aspects de la coordination SPS et de sa mise en pratique, en présentant
sous forme de fiches synthétiques :
- le cadre d'application des obligations en matière de sécurité sur les chantiers ;
- la détermination de la catégorie de l'opération ;
-
l'organisation pratique de la sécurité sur les chantiers : seuil de
déclenchement des obligations, actions à engager (recours à un
coordonnateur SPS, VRD préalables, constitution d'un CISSCT, etc.),
documents à produire (déclaration préalable, registre-journal de
coordination, DIUO, PGC, PPSPS, etc.) ;
- les qualifications requises d'un coordonnateur SPS (compétences, formation) ;
- l'encadrement contractuel de la mission de coordination (type de contrat, rémunération) ;
-
le rôle et la responsabilité de chacun des acteurs (responsabilité
civile, responsabilité pénale) et les assurances du coordonnateur SPS ;
-
le descriptif détaillé, les méthodes et les outils des missions de
coordination en phase de conception, de réalisation et au cours de
l'année de garantie.
L'ouvrage s'appuie notamment sur la norme NF P
99-600 de juillet 2016 relative aux bonnes pratiques de consultation et
d'évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l'attention des maîtres
d'ouvrage.
Avec Coordination de sécurité et de protection de la santé,
le coordonnateur SPS et les acteurs d'une opération de construction -
maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entrepreneurs - disposent d'un
référentiel commun pour la mise en place d'une coordination de sécurité
et de protection de la santé efficace.
Pour qui ? :
Cet ouvrage s'adresse aux :
- maîtres d'ouvrage
- maîtres d'oeuvre
- entrepreneurs
