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COORDINATION DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - (COUFFIGNAL DANIEL)

COORDINATION DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE - (COUFFIGNAL DANIEL)

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Les méthodes et outils pour limiter les risques dès la conception de l'ouvrage

Depuis sa mise en place il y a 25 ans, l'obligation d'unecoordination de sécurité et de protection de la santé a profondémentbouleversé les pratiques des acteurs de la construction, les amenant àintégrer dès la phase de conception d'un ouvrage une réflexion sur lesrisques et les moyens de les limiter.
Cet ouvrage traite de tous lesaspects de la coordination SPS et de sa mise en pratique, en présentantsous forme de fiches synthétiques :
- le cadre d'application des obligations en matière de sécurité sur les chantiers ;
- la détermination de la catégorie de l'opération ;
-l'organisation pratique de la sécurité sur les chantiers : seuil dedéclenchement des obligations, actions à engager (recours à uncoordonnateur SPS, VRD préalables, constitution d'un CISSCT, etc.),documents à produire (déclaration préalable, registre-journal decoordination, DIUO, PGC, PPSPS, etc.) ;
- les qualifications requises d'un coordonnateur SPS (compétences, formation) ;
- l'encadrement contractuel de la mission de coordination (type de contrat, rémunération) ;
-le rôle et la responsabilité de chacun des acteurs (responsabilitécivile, responsabilité pénale) et les assurances du coordonnateur SPS ;
-le descriptif détaillé, les méthodes et les outils des missions decoordination en phase de conception, de réalisation et au cours del'année de garantie.
L'ouvrage s'appuie notamment sur la norme NF P99-600 de juillet 2016 relative aux bonnes pratiques de consultation etd'évaluation des offres de coordonnateurs SPS à l'attention des maîtresd'ouvrage.
Avec Coordination de sécurité et de protection de la santé,le coordonnateur SPS et les acteurs d'une opération de construction -maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entrepreneurs - disposent d'unréférentiel commun pour la mise en place d'une coordination de sécuritéet de protection de la santé efficace.

Pour qui ? :Cet ouvrage s'adresse aux :
- maîtres d'ouvrage
- maîtres d'oeuvre
- entrepreneurs