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Droit de la construction




19 article(s)
 
Nom article     
PRATIQUE DU DROIT DE LA CONSTRUCTION MARCHES PUBLICS MARCHES PRIVES
45.00 € 

PRATIQUE DU DROIT DE LA CONSTRUCTION MARCHES PUBLICS MARCHES PRIVES


Synthèse sur le code des marchés publics et ses décrets d'application depuis la nouvelle réglementation entrée en vigueur en 2016. Les auteures fournissent les éléments juridiques permettant de mener à bien une opération de construction, de la définition du besoin du client à la réception des travaux exécutés.
Auteurs:
Patricia Grelier Wyckoff, Frédérique Stephan
Eyrolles
2020


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DICTIONNAIRE DE LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE
64.00 € 

DICTIONNAIRE DE LA MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE ET PRIVEE


800 entrées présentant une définition, son cadre législatif et réglementaire et sa jurisprudence associée. Aborde le droit de construction et ses droits connexes : urbanisme, aménagement ou encore immobilier, et donne pour chaque définition les bonnes pratiques et les points de vigilance. A jour de la réforme de la commande publique, de la révision de la norme NF P 03-001 et de la jurisprudence.
LLC & Associés Avocats
sous la direction de Jean-Baptiste Taillan et de Corinne Sabut
Le Moniteur
2019


L'ASSURANCE CONSTRUCTION - (AJACCIO FRANCOIS XAVIER)
55.00 € 

L'ASSURANCE CONSTRUCTION - (AJACCIO FRANCOIS XAVIER)


A jour des dernières réformes et des arrêts de principe, un point chronologique sur le droit de l'assurance construction : obligation d'assurance de responsabilité décennale, assurance dommages-ouvrage.
Moniteur
2019


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TRAITE DE LA RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURS - (CASTON ALBERT)
97.00 € 

TRAITE DE LA RESPONSABILITE DES CONSTRUCTEURS - (CASTON ALBERT)


Pour chaque étape des marchés de travaux, une analyse exhaustive des textes et de la jurisprudence qui les interprète. Edition à jour des évolutions législatives comme la réforme du droit des contrats de 2016 ou la modification de 2017 du régime juridique des éléments d'équipement posés sur ouvrage existant.
Le Moniteur
2018
 
 


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PROFESSION ARCHITECTE - (CHESNEAU ISABELLE (DIR.))
39.00 € 

PROFESSION ARCHITECTE - (CHESNEAU ISABELLE (DIR.))


Un guide à destination des étudiants qui préparent l'habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre.

EYROLLES
2018



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GESTION DES RISQUES AMIANTE DANS LES BATIMENTS - (BOUSQUET LILIAN)
42.00 € 

GESTION DES RISQUES AMIANTE DANS LES BATIMENTS - (BOUSQUET LILIAN)


Exploitation et cession, interventions ponctuelles, travaux de désamiantage

La feuille de route amiante pour les propriétaires d'immeuble et les employeurs.


EDITIONS LE MONITEUR
2015



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LE MANAGEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTION - (DOMER BERND, RINQUET LIONEL & JOSS FRANCOIS)
49.50 € 

LE MANAGEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTION - (DOMER BERND, RINQUET LIONEL & JOSS FRANCOIS)


Synthétique et pratique, ce vademecum procure l'ensemble des clés de compréhension indispensables à la conduite d'un projet de construction, en s'attachant aux questions de droit public et de droit privé, d'organisation, de planning, de budget, de gestion du chantier ou de cycle de vie.
PPUR
2017


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GROUPEMENT D'ENTREPRISES ET COTRAITANCE - (BABANDO JEAN-PIERRE)
58.00 € 

GROUPEMENT D'ENTREPRISES ET COTRAITANCE - (BABANDO JEAN-PIERRE)


MONTAGES CONTRACTUELS - OBLIGATIONS - RESPONSABILITES

Réaliser des montages contractuels adaptés à vos besoins.

EDITIONS LE MONITEUR
2017 - 3e EDITION



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CALCUL DES SURFACES REGLEMENTAIRES - (GOUJON)
42.00 € 

CALCUL DES SURFACES REGLEMENTAIRES - (GOUJON)


Toutes les surfaces réglementaires expliquées en images.
2e édition


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LES 101 MOTS DE L'AUTEUR ET DE SES DROITS EN ARCHITECTURE - (VIOLEAU JEAN LOUIS)
12.90 € 

LES 101 MOTS DE L'AUTEUR ET DE SES DROITS EN ARCHITECTURE - (VIOLEAU JEAN LOUIS)


Une réflexion autour de la notion de droit d'auteur en architecture, qui n'est pas encore fixé juridiquement. J.-L. Violeau interroge le statut ambigu de l'auteur-architecte à travers une série de mots entourant ce concept. Il décline les grands noms de l'architecture, leurs réalisations, etc.
Archibooks
2013


SURFACE DE PLANCHER ET DENSITE DE CONSTRUCTION - (BOURDON FRANCK)
49.00 € 

SURFACE DE PLANCHER ET DENSITE DE CONSTRUCTION - (BOURDON FRANCK)


L'ouvrage fait le point sur les nouvelles mesures de la densité et traite du calcul du plancher d'une construction pour l'application des taxes d'urbanisme et du calcul de la surface de plancher pour l'application des règles d'urbanisme qui entreront en vigueur au 1er mars 2012. Les problèmes de la détermination de la densité par les documents d'urbanisme sont également abordés.
Le Moniteur
2012


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GUIDE DE LA COMMANDE PRIVEE - (.)
45.00 € 

GUIDE DE LA COMMANDE PRIVEE - (.)


Présentation de dispositifs adaptés aux nouvelles exigences des clients dans le domaine de la construction. De nouveaux savoir-faire en matière d'économies d'énergie et des réponses aux questions environnementales. Ce document analyse les spécificités du contrat d'entreprise générale. Avec des préconisations pratiques et contractuelles pour une meilleure maîtrise des risques et des coûts.
Le Moniteur
 2008


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EXPERTISE CONSTRUCTION - (ALLEAUME PIERRE)
55.00 € 

EXPERTISE CONSTRUCTION - (ALLEAUME PIERRE)


L'expertise construction a pour objet d'analyser l'état d'une construction. Cette analyse peut se faire lors de la réalisation de l'ouvrage ou tout au long de sa vie. L'expertise répond à un besoin du propriétaire, de l'acquéreur ou encore de l'assureur. L'expertise établit si l'état de l'immeuble est satisfaisant, ou s'il est affecté d'anomalies, de désordres plus ou moins graves.
Pierre Alleaume, Olivier Bodin, Michel Jarrault, Bernard Klein
Le Moniteur
 


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REGLEMENTATION DES INSTALLATIONS CLASSEES 2E ED (LA) - (PENNAFORTE MANUEL)
55.00 € 

REGLEMENTATION DES INSTALLATIONS CLASSEES 2E ED (LA) - (PENNAFORTE MANUEL)


Série de fiches retraçant les étapes de la vie des installations classées de leur création à leur fermeture en passant par tous les aléas de leur existence.
Le Moniteur
2011
 


PERMIS DE DEMOLIR (LE) - (DUVAL MARTINE & WEYER LYUDMILA)
45.00 € 

PERMIS DE DEMOLIR (LE) - (DUVAL MARTINE & WEYER LYUDMILA)


La réforme des autorisations d'urbanisme modifie le régime juridique, le champ d'application et la procédure du permis de démolir, en les rapprochant des procédures de droit commun, voire en les intégrant. Cet ouvrage se propose de détailler ce nouveau régime à travers un traitement pratique.
Editions du Moniteur
 2009


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RESPONSABILITES ET GARANTIES DES CONSTRUCTEURS APRES RECEPTION
25.00 € 

RESPONSABILITES ET GARANTIES DES CONSTRUCTEURS APRES RECEPTION


Garanties décennale, de parfait achèvement, de bon fonctionnement, responsabilités de droit commun, obligation d'assurance et assurances facultatives


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SOUS TRAITANCE DANS LA CONSTRUCTION - (SABLIER CARO ABBATUCCI)
55.00 € 

SOUS TRAITANCE DANS LA CONSTRUCTION - (SABLIER CARO ABBATUCCI)


Ce guide tient compte de la réglementation et de la jurisprudence les plus récentes. Pour tous les acteurs, l'ouvrage présente une analyse approfondie pratique des avantages, inconvénients et risques de la sous-traitance sous toutes ses formes. Avec, en annexe, des lettres types et conseils pratiques.


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PERMIS DE CONSTRUIRE VALANT DIVISION - (DURAND E. PATRICK)
52.25 € 

PERMIS DE CONSTRUIRE VALANT DIVISION - (DURAND E. PATRICK)


Une analyse du permis de construire valant division, cette autorisation d'urbanisme spécifique permettant la réalisation d'au moins deux bâtiments distincts et autonomes quelle que soit la destination. A jour des dernières dispositions législatives et réglementaires de 2012.


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40 GUIDES ET OUTILS POUR CONCLURE UN MARCHE - (DEBAVEYE HERVE)
59.00 € 

40 GUIDES ET OUTILS POUR CONCLURE UN MARCHE - (DEBAVEYE HERVE)


Quarante outils afin de simplifier et de sécuriser les procédures des marchés de travaux ou de prestations intellectuelles. L'auteur évoque notamment les étapes de préparation, la mise en concurrence, la remise de candidatures ou les offres de marché.
Le Moniteur
2020


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