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Juillet 2003
Les marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique apparaissent
souvent comme complexes et d'une gestion délicate. Alors que la loi MOP (loi
relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise
d'oeuvre privée) avait apporté des précisions importantes, le droit de la
maîtrise d'oeuvre et, plus généralement, le droit des marchés publics traversent
à nouveau une période de turbulences.
Cette troisième édition des Marchés de maîtrise d'oeuvre dans la
construction publique vient donc utilement proposer une analyse pratique du
droit applicable et de ses évolutions, avec pour objectif de donner des réponses
claires et concises aux questions récurrentes des marchés de maîtrise d'oeuvre
(Quels sont les critères de choix d'un maître d'oeuvre ? Quel doit être le
contenu d'un contrat de maîtrise d'oeuvre ? Comment négocier au mieux la
rémunération ?). Par ailleurs, le caractère très didactique de l'ouvrage permet
non seulement de saisir les enjeux nouveaux de la maîtrise d'oeuvre, mais
également d'anticiper ses orientations futures.
L'ouvrage est organisé en 11 chapitres relatifs notamment à la mission de
maîtrise d'oeuvre, son organisation, à la passation du marché et à la rédaction
du contrat, à l'exécution du marché et à la responsabilité du maître d'oeuvre.
Véritable outil pratique, il est enrichi de nombreux tableaux et schémas faisant
clairement apparaître les principaux mécanismes et procédures de la maîtrise
d'oeuvre dans la construction publique. En outre, un modèle de contrat, composé
d'un acte d'engagement, d'un CCAP et d'un CCTP, offrira à tous les praticiens
les clefs d'une rédaction efficace.
Avec les Marchés de maîtrise d'oeuvre dans la construction publique, les
acteurs de la construction publique bénéficient d'une analyse simple et
exhaustive de la rédaction et de la gestion de leurs marchés et, plus
généralement, du cadre réglementaire de la maîtrise d'ouvrage publique. Les
ingénieurs, architectes, techniciens mais aussi les agents des services
techniques des collectivités publiques trouvent dans cet ouvrage une source
importante d'explications, de solutions et de perspectives.
Au sommaire
* Introduction
* Evolution historique de la maîtrise d'oeuvre
* La loi MOP
* La
mission de maîtrise d'oeuvre
* Les études hors maîtrise d'oeuvre en
immobilier
* L'organisation de la maîtrise d'oeuvre
* Passation
* La
rédaction du contrat
* La rémunération
* L'exécution du marché
* La
conception-réalisation
* La responsabilité du maître d'oeuvre
* Modèle
de contrat
* Annexes
* Bibliographie
* Index
544 p., 19x26 cm
EAN 9782281123869
